Chuelles | |||||
L'église. | |||||
Blason |
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Administration | |||||
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Pays | France | ||||
Région | Centre-Val de Loire | ||||
Département | Loiret | ||||
Arrondissement | Montargis | ||||
Intercommunalité | Communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne | ||||
Maire Mandat |
Stéphane Hamon 2020-2026 |
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Code postal | 45220 | ||||
Code commune | 45097 | ||||
Démographie | |||||
Gentilé | Chuellois | ||||
Population municipale |
1 222 hab. (2021 ) | ||||
Densité | 40 hab./km2 | ||||
Géographie | |||||
Coordonnées | 48° 00′ 13″ nord, 2° 57′ 59″ est | ||||
Altitude | Min. 138 m Max. 181 m |
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Superficie | 30,82 km2 | ||||
Type | Commune rurale à habitat dispersé | ||||
Unité urbaine | Hors unité urbaine | ||||
Aire d'attraction | Hors attraction des villes | ||||
Élections | |||||
Départementales | Canton de Courtenay | ||||
Législatives | Quatrième circonscription | ||||
Localisation | |||||
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Liens | |||||
Site web | chuelles.fr | ||||
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Chuelles est une commune française du Gâtinais, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
Géographie
Situation
La commune de Chuelles se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret[1], dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 79,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 16,4 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 8,1 km de Château-Renard, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5] dont elle est éloignée de 8,0 km[6].
Les communes les plus proches sont : La Selle-en-Hermoy (5,4 km), Chantecoq (5,5 km), Thorailles (5,6 km), Saint-Firmin-des-Bois (5,6 km), Courtemaux (5,7 km), Saint-Hilaire-les-Andrésis (6,5 km), Triguères (7 km), Saint-Loup-de-Gonois (7,1 km), Louzouer (7,4 km), Courtenay (8 km) et Château-Renard (8,1 km)[7]. Plus loin, on trouve Sens à 37 km au nord-est et Montargis à 20 km à l'ouest.
Chantecoq Courtemaux La Selle-en-Hermoy |
Chantecoq | Saint-Hilaire-les-Andrésis | ||
La Selle-en-Hermoy | N | Courtenay | ||
O Chuelles E | ||||
S | ||||
Saint-Firmin-des-Bois | Château-Renard | Triguères |
En plus de sa mairie et son église, le bourg possède des commerces de proximité essentiels : un boulanger-pâtissier, une épicerie, un bar, une annexe postale, deux garages réparations autos, un cabinet d'infirmier et une école élémentaire.
Paysage
Le village de Chuelles est situé sur un plateau calcaire très caillouteux fait de (silex), les terres agricoles sont plus ou moins arides, longtemps connues pour l'élevage du mouton, contrairement aux localités des vallées qui l'entourent, où les bovins étaient l'élevage principal[8].
De nombreux petits puits de pétrole parsèment le paysage. Il y a une petite station pétrolière sur la D 35 au sud du bourg.
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[9].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°366 - Courtenay » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[10],[11] et sa notice associée[12].
Ère | Période | Époque | Formations géologiques | ||||
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Cénozoïque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
Holocène |
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Pléistocène |
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Néogène (2.58 - 23.03) |
Pliocène | non présent | |||||
Miocène | non présent | ||||||
Paléogène (23.03 - 66.0) |
Oligocène | non présent | |||||
Éocène |
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Paléocène |
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Mésozoïque (66.0 - 252.17) |
Crétacé (66.0 - ≃145.0) |
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Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 30,82 km2[13],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 30,93 km2[11]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 43 mètres. L'altitude du territoire varie entre 138 m et 181 m[16].
Hydrographie
Le ru de la Vallée-Saint-Jacques, petit affluent en rive droite de la Cléry elle-même affluent de l'Yonne, prend naissance sur la commune au nord du bourg, vers les Davids, et coule vers le nord pour confluer à Chantecoq. C'est un cours d'eau saisonnier pour l'essentiel de son parcours. Aucun cours d'eau permanent n'arrose la commune.
-
Puits dans le bourg -
Fontaine dans le bourg
Lieux-dits et écarts
La commune comprend un grand nombre de hameaux, lieux-dits et fermes isolées, ainsi que des lotissements modernes de maisons individuelles isolés en pleine nature (la Boulassière avec une centaine de maisons dans les bois sur la route de Saint-Firmin, le Bois des Dodinets ou le Bois du Verger sur la route de Château-Renard, et d'autres). La campagne est donc sillonnée par de nombreuses petites routes formant un réseau très intriqué, dont un certain nombre ne servent qu'à desservir cet habitat dispersé - par exemple la petite route dans l'ouest de la commune qui forme une boucle de 4 km entre la D 35 en direction de La Selle-en-Hermoy à la D 37 en direction de Château-Renard est la seule voie de desserte pour les neuf hameaux et un puits de pétrole.
Les lieux-dits suivis d'un astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.
A
B
- La Barellerie, Rte de Montcorbon
- Le Beau Marchais*, Boucle de la D 35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
- La Belle Étoile*, D 35 (Rte de La Selle)
- Les Bellerets, D 35 (Rte de Douchy)
- Les Bernardins*, Rte de Courtemaux
- La Bissaugerie*, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- La Blênerie, D 162
- Les Blonds*, D 37 (Rte de Chrd)
- Le Bois des Dodinets, D 37 (Rte de Chrd)
- Le Bois du Verger, D 37 (Rte de Chrd)
- Les Bondons*, Rte des Garniers
- Le Bouchy*, Boucle de la D35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
- La Boulassière, D 163 (Rte de Saint-Firmin)
- La Bourdinerie*, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- La Bouzie*, D 35 (Rte de La Selle)
- Les Boyers, Rte secondaire Chrd - Courtenay
C
- Les Carrats, Rte de Triguères
- Les Carrés, Rte de Montcorbon
- La Carroterie, D 37 (Rte de Chrd)
- La Chaise, Rte de Courtemaux
- Les Chambaults*, Boucle de la D35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
- Le Chateau*, D 37 (Rte de Courtenay)
- La Châtonnerie, Boucle nord de la rte secondaire Courtenay-Chrd à la D 35
- La Chaume (en partie), Boucle sud de la rte secondaire Courtenay-Chrd à la D 35
- La Chaussonnerie, Rte de Triguères
- Chicamour, D 37 (Rte de Chrd)
- La Compinerie, Rte de Montcorbon
- Les Compains, Rte de Montcorbon
- Les Comtes*, Rte des Garniers
D
- Les Davids, D 37 (Rte de Courtenay)
- Les Dingeons, D 162
- La Dolenterie, Boucle de la D35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
- Les Dreux*, D 35 (Rte de Douchy)
- La Duranterie, Rte des Garniers
F
- La Fauchetterie, Rte des Garniers
- Les Fouets, Rte de Montcorbon
G
- Les Garniers, Rte des Garniers
- Les Gibards*, D 37 (Rte de Courtenay)
- Les Glandons*, Boucle sud de la rte secondaire Courtenay-Chrd à la D 35
- Les Gonguets*, Rte des Garniers
- Les Grands Buissons, Boucle nord de la rte secondaire Courtenay-Chrd à la D 35
- Les Grands Chaillots*, Rte de Louzouer par Thorailles
- Les Grands Pressoirs*, Rte de Louzouer par Thorailles
- Les Guilles, Boucle de la D 35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
H
- La Hallebarderie*, Rte de Montcorbon
- Les Hameaux, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- Les Hirlais*, Rte de Courtemaux
- La Hure*, Rte de Montcorbon
J
L
- La Lentillerie, Rte de Louzouer par Thorailles
- Les Logues, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- Les Lucas, D 37 (Rte de Chrd)
M
- La Maladrerie, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- Le Marché de la Vaisselle, D 186 (Rte de Chantecoq)
- La Milonnerie, D 37 (Rte de Chrd)
- Les Mareaux, Rte secondaire Chrd - Courtenay
- Le Moulin à Vent, D 37 (Rte de Chrd)
N
- Les Noiraults*, D 37 (Rte de Courtenay)
P
- Les Pages, Rte de Montcorbon
- Les Ptits Buissons, Boucle nord de la rte secondaire Courtenay-Chrd à la D 35
- Les Ptits Chaillots, Boucle de la D35 dir. La Selle à la D 37 dir. Chrd
- La Philippoterie, D 162
- Les Plets*, D 35 (Rte de Douchy)
R
S
- Les Sabards*, Rte des Garniers
- Les Séguins*, Rte de Louzouer par Thorailles
T
- Il est à noter que le hameau dit la Gare de Chuelles est sur la commune de Triguères et non celle de Chuelles.
Climat
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[17]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[18].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,8 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 732 mm, avec 11,6 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[17]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis à 13 km à vol d'oiseau[19], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 732,3 mm[20],[21]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[22].
Milieux naturels et biodiversité
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chuelles ne comprend pas de ZNIEFF[23].
Toponymie
Le nom de la commune de Chuelles a probablement un lien avec l'élevage de mouton qui resta longtemps l'activité principale du plateau de l'Hermois, ce jusqu'aux désastres de la guerre de Cent Ans.
Les noms connus sont passés de Caullae gallo-romain à Caulta, Cholta, francisé en Chauloi, puis Choile et Chuelles - désignant originellement la barrière d’un parc à mouton[8].
Histoire
Les habitants préhistoriques de la commune y ont laissé au moins un mégalithe pour trace de leur occupation, à la Duranterie. Cf. Monuments
Entre le 29 janvier et le , plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[24], dont un à Chuelles[25]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[26]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[25].
Héraldique
Les armes de Chuelles se blasonnent ainsi : Écartelé : au premier et au quatrième d'or aux trois étoiles de quatre rais de gueules posées et rangées en barre, au deuxième de sinople au baril couché d'argent, au troisième de sinople au mouton arrêté d'argent[27]. |
Urbanisme
Typologie
Au , Chuelles est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[28]. Elle est située hors unité urbaine[29] et hors attraction des villes[30],[31].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (90,6 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (90,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (85,5 %), forêts (5,7 %), zones agricoles hétérogènes (5,1 %), zones urbanisées (3,7 %)[32].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
-
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
-
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 23 février 2004. Après une enquête publique qui se déroule du 15 novembre au 15 décembre 2005, le document est approuvé le 21 février 2006. Une révision du document est approuvée le 28 octobre 2011[33].
Logement
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
Le village est traversé par deux petites départementales : la D 35 de direction générale sud-est / nord-ouest allant de Douchy à La Selle-en-Hermoy et Ferrières-en-Gâtinais au-delà ; et la D37 allant de Courtenay au nord-est à Château-Renard au sud. La N 60 de Montargis à Courtenay, et au-delà d'Orléans à Sens, passe au coin nord-ouest de la commune. Par ailleurs l'ancienne voie antique (pré-romaine) passant par Triguères pour relier la Loire à Sens et au-delà, maintenant la D 162 de Triguères à Courtenay, sert de limite sud-est de commune avec celle de Triguères sur environ 2,2 km. La D 816 part du village vers le nord et Chantecoq. Une autre petite route fréquemment empruntée localement est la route de Montcorbon et Villefranche vers le sud-est.
Transports en commun routiers
En 2016, Chuelles est desservie par la ligne régulière n°4 du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Courtenay à Montargis[34]. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[35]. Des correspondances SNCF, avec le Transilien et le réseau Amelys sont assurées à la gare de Montargis.À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[36].
Risques naturels et technologiques
La commune de Chuelles est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrain ou sismique (sismicité très faible)[37]. Entre 1989 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boue[38].
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[39].
Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[40]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[41].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[42]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[38].
Politique et administration
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Chuelles acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[43] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[44]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[45].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[46].
Le , un arrêté préfectoral transforme le SIVOM du canton de Château-Renard, créé le 2 avril 1968, en Communauté de Communes de Château-Renard qui comprend dix communes dont Chuelles[47]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 2].
Le , la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée[48].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chuelles était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[49] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[50].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chuelles est alors incluse dans le canton de Courtenay, le district de Montargis et le département du Loiret[51].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[52]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[53]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[54]. L'acte II intervient en 2003-2006[55], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chuelles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
---|---|---|---|---|
District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[46],[51]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[56]. |
Canton | Courtenay | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le 10 février 1790, la municipalité de Chuelles est rattachée au canton de Courtenay[57]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
Château-Renard | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[58]. Chuelles est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Château-Renard qui comprend désormais dix communes contre sept antérieurement[59],[46]. | ||
Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du [60] et ses décrets d'application publiés en février et [61] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Courtenay[61]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[62]. | |
Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Chuelles est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[46],[59]. |
Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[63],[64]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[65]. La réforme n'affecte pas Chuelles qui reste rattachée à la quatrième circonscription[66]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Chuelles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[67], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chuelles, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[68], pour un mandat de six ans renouvelable[69]. Il est composé de 15 membres[70]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
Équipements et services
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[73]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Courtenay[74]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[75].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [76]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du et les personnels, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[48].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[77]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de la Cléry et du Betz, un syndicat créé en 2013 desservant quinze communes : Bazoches-sur-le-Betz, Le Bignon-Mirabeau, Chantecoq, La Chapelle-Saint-Sépulcre, Chevannes, Chevry-sous-le-Bignon, Chuelles, Courtemaux, Ervauville, Foucherolles, Griselles, Louzouer, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rosoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, Saint-Loup-de-Gonois, La Selle-en-Hermoy, La Selle-sur-le-Bied, Thorailles[78],[79],[80]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[81],[82].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[83], est assurée par la commune elle-même[84]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 817 EH, soit 105 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Chuelles [85],[86].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[87]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[88],[89]. Depuis le , le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[48].
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[90]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[91].
En 2021, la commune comptait 1 222 habitants[Note 4], en évolution de +3,12 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
Économie
- Pétrole
Chuelles est située au cœur d'une zone regroupant trois communes, consacrée à l'extraction du pétrole, ce qui contribua à lui donner le nom de « Texas français ». Cette production de 40 000 t par an (4,4 % de la production nationale ) provient d'une centaine de puits s'étendant de Château-Renard à Saint-Firmin-des-Bois et plongeant à - 640 m. Le pétrole est acheminé par camions citerne vers la raffinerie de Grandpuits qui est située en Seine-et-Marne à 57 kilomètres de Paris et qui fut mise en service en 1966. La concession pour l'extraction du pétrole date de 1964 et a été renouvelée en 2011 (pour 25 ans) pour une surface exploitable de 42 km² et 850 barils /jours pour des réserves estimées à 6,3 millions de barils. Les puits sont exploités actuellement par la société Canadienne "Vermilion". La zone ne semble pas devoir être étendue dans l'immédiat malgré quelques forages exploratoires[94].
Patrimoine
Lieux et monuments
- L'intersection du 48e parallèle nord et du 3e méridien à l'est de Greenwich se trouve sur le territoire de la commune[95].
- Le menhir de Chuelles, au lieu-dit La Duranterie. Autre nom : menhir de Traîne-Cul (cf. Inventaire de Francis-Cahuzac).
- Un dolmen est également signalé au sud de la Duranterie, mais il s'agit peut-être d'un seul et même monument ?
Personnalités liées à la commune
- Anne-Louis Girodet de Roussy-Trioson (1767-1824), peintre français, a demeuré à Chuelles, au lieu-dit Verger.
Lettre de Girodet à une certaine madame Robert :
Au Bourgoin, près Montargis, 12 mai 1821 : Une autre raison qui me fait souhaiter de vous voir arriver ici prochainement, c'est que mon plan de campagne est arrangé pour aller passer le mois de juin dans ma solitude du Verger, à quatre lieues d'ici. Je ne pourrais vous y recevoir avec le même agrément qu'au Bourgoin, le Verger n'étant qu'une maison de paysan rhabillée et loin de la ville. Autographe publié par Pierre Alexandre Coupin, Œuvres posthumes de Girodet-Trioson, peintre d'histoire, suivie de sa correspondance, Paris, Renouard, 1829, tome 2, p. 347.
Lettre de Girodet à la même personne : Au Verger, ce 16 juin (1821) : Vedi Napoli, e poi Mori ! voilà ce que disent les Napolitains. C'est qu'ils n'ont pas vu le Verger dans sa parure du printemps... Idem, p. 349.
- Mady Moreau (1928-1995), plongeuse, vice-championne olympique, championne d'Europe et sept fois championne de France, est décédée à Chuelles.
Sports
- Football : AS Chuelles[96].
Notes et références
Notes et cartes
- Notes
- La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
- La commune peut faire partie de diverses autres intercommunalités qui ne sont pas représentées : des syndicats (syndicats intercommunaux à vocation unique(SIVU), (syndicats intercommunaux à vocation multiple(SIVOM), syndicats mixtes) ou d’autres regroupements intercommunaux (programme local de l'habitat (PLH), contrat local de santé (CLS), centre intercommunal d'action sociale (CIAS).
- Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
- Cartes
- IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).
Références
- Chuelles sur Géoportail, carte avec limites de communes et cours d'eau surlignés. Pour la carte d'état-major, zoomer en avant. IGN.
- « Zonage en petites régions agricoles », sur agreste.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Chuelles" et "Orléans »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Chuelles" et "Montargis" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Fiche communale », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- « Orthodromie entre "Chuelles" et "Courtenay »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- « Villes les plus proches de Chuelles »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
- Petite histoire de Chuelles. Sur chuelles.fr, site de la mairie.
- « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
- « Carte géologique de Chuelles » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
- « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Chuelles », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le ).
- « Notice associée à la feuille n°366 - Courtenay de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le ).
- Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Chuelles », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le ).
- Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le ).
- IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com.
- Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501, (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
- « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
- « Orthodromie entre Chuelles et Savigny-sur-Clairis », sur fr.distance.to (consulté le ).
- « Station Météo-France « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Station Météo-France « Savigny/clairis », sur la commune de Savigny-sur-Clairis - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
- « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le ).
- « Liste des ZNIEFF de la commune de Chuelles », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
- Jeanine Sodigné-Loustau, « L'accueil des réfugiés civils espagnols de 1936 à 1940. Un exemple : la région Centre », Matériaux pour l'histoire de notre temps. 1996, no 44. p. 43.
- Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 47.
- Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
- Le blason de la commune sur Gaso. Consultation : février 2009.
- « La grille communale de densité », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- Insee, « Métadonnées de la commune de Chuelles ».
- « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur le site de l'Insee, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
- « État d'avancement des procédures d'urbanisme dans le Loiret au 1er janvier 2016 », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ).
- « Plan du réseau Ulys », sur ulys-loiret.com (consulté le ).
- Fiche horaire de la ligne Courtenay-Montargis pour la période du au 31 août 2016, [lire en ligne][PDF].
- Aloïs Ramel, Alexandra Aderno, « Loi NOTRe et transports publics », sur web.lexisnexis.fr, (consulté le ).
- [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur loiret.gouv.fr (consulté le ).
- « Risques recensés sur la commune de Chuelles »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr.
- « Chuelles - Recensement des cavités souterraines »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur georisques.gouv.fr (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Chuelles »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
- Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
- Motte 2003, p. 24.
- Motte 2003, p. 23.
- « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Chuelles », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
- « Communautés de communes de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- « Intercommunalité : Courtenay, membre de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne (3CBO) », sur courtenay45.fr (consulté le ).
- « Ancien diocèse de Sens », sur francegenweb.org (consulté le ).
- « Bailliages de la région Centre », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ).
- Prudhomme 1798, p. 162.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 3.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 41-46.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 61-72.
- « Historique de la décentralisation »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr, p. 118-138.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.3. : l’œuvre révolutionnaire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- Denis Jeanson, « Cantons de la région Centre-Val de Loire », sur Dictionnaire toponymique de la région Centre - Val de Loire (consulté le ), p. 6.
- Gérard Lang, « Le Code officiel géographique (COG) - 4.4. : le Consulat et l'Empire », sur projetbabel.org, (consulté le ).
- « Arrêté du 9 vendémiaire an X portant réduction des justices de paix du département du Loiret - Bulletin des lois de 1801 - page 44 », sur gallica.bnf.fr (consulté le ).
- « LOI no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le ).
- « Décret n° 2014-244 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Loiret », sur legifrance.gouv.fr (consulté le ).
- « Question no 460 de M. Jean-Jacques Cottel », sur questions.assemblee-nationale.fr, (consulté le ).
- « Législatives 2012 : élections selon des modalités révisées. », sur vie-publique.fr (consulté le ).
- « Délimitation des circonscriptions législatives - Loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés », sur le site du sénat (consulté le ).
- « Carte du découpage législatif du Loiret »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur elections-legislatives.fr (consulté le ).
- « Rattachements dans le Loiret avant et après la réforme de 2010 », sur politiquemania.com (consulté le ).
- « Rattachements administratifs de la commune de Chuelles », sur le site de l'Insee (consulté le ).
- Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
- « Election des conseillers municipaux et du maire »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site de la DGCL (consulté le ).
- Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
- « Résultats des élections municipales 2020 - Maire sortant », sur le site du Télégramme de Brest (consulté le ).
- « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
- « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur sar45.fr (consulté le ), p. 7.
- « Rapport d'activités 2015 du SAR des cantons de Courtenay et Château-Renard. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur sar45.fr (consulté le ), p. 14.
- « UIOM d'Amilly - Valorisation énergétique : les Ordures Ménagères », sur smirtom.fr (consulté le ).
- « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
- [PDF]« Les services publics d'eau et d'assainissement. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur collectivites-locales.gouv.fr (consulté le ).
- « Syndicat des eaux de la Cléry et du Betz », sur banatic.interieur.gouv.fr (consulté le ).
- « Syndicat des eaux de la Cléry et du Betz », sur services.eaufrance.fr (consulté le ).
- « composition communale des services d'eau potable pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- Article L1321-1 du Code général des collectivités territoriales et suivants
- AMF, « Loi NOTRe : transfert des compétences « eau et assainissement » aux EPCI à fiscalité propre », sur amf83.fr, (consulté le ).
- Les services publics d'eau et d'assainissement ", p. 16.
- « composition communale des services d'assainissement collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « Catalogue des stations d'épuration en service dans le Loiret au 21 juin 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur eau-loire-bretagne.fr (consulté le ).
- « Station d'épuration de Chuelles », sur sandre.eaufrance.f (consulté le ).
- « Tout savoir sur l’assainissement non collectif », sur le portail ministériel de l'assainissement non collectif (consulté le ).
- « composition communale des services d'assainissement non collectif pour l'année 2016 »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur services.eaufrance.fr, (consulté le ).
- « SAR des cantons de Courtenay et de Château-Renard - SPANC »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur sar45.fr (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
- « Le Loiret, petit producteur de pétrole », La République du Centre, (lire en ligne, consulté le ).
- Le point 48N3E sur le Degree Confluence Project ; voir aussi le Degree Confluence Project.
- Site du club de football de l'AS Chuelles
Voir aussi
Bibliographie
- Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
- Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
- Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
- Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)