Ne doit pas être confondu avec IATA.

Organisation de l'aviation civile internationale
Organe de l'ONU
Type d'organisation	Agence spécialisée de l'ONU
Acronymes	OACI, ICAO, ИКАО, إيكاو
Secrétaire général	Juan Carlos Salazar depuis le 1er août 2021[1]
Statut	Active
Siège	Montréal (Canada)
Création	Novembre 1944[2]
Site web	Site officiel
Organisation parente
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L’Organisation de l'aviation civile internationale (OACI ; en anglais : International Civil Aviation Organization, ICAO) est une organisation internationale qui dépend de l'Organisation des Nations unies. Son rôle est de participer à l’élaboration des politiques et des normes qui permettent la standardisation du transport aéronautique international (les vols à l’intérieur d'un même pays ne sont pas concernés par l’OACI). Son siège social est situé à Montréal^[3].

Le conseil de l’OACI adopte les normes et recommandations règlementant la navigation (en anglais : Standards and Recommended Practices, SARP), le partage des fréquences radio, les brevets du personnel d'aviation, la circulation aérienne, etc. Il définit aussi les protocoles à suivre lors des enquêtes sur les accidents aériens, protocoles qui sont respectés par les pays signataires de la Convention de Chicago.

Cette réglementation produite par l'OACI a permis depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale la mise en œuvre du transport aérien, tant des personnes que des biens, au niveau mondial, grâce à des recommandations suivies par l'ensemble des États membres, des équipementiers de l'aéronautique et fabricants d'avions, des établissements responsables d’aéroports...

Il ne faut pas confondre l'OACI avec l'IATA, une association privée de compagnies aériennes et dont le siège social est aussi situé à Montréal.

L'OACI a été officiellement créée par la Convention relative à l'aviation civile internationale adoptée à Chicago le 7 décembre 1944 par 52 pays sous le nom d’Organisation provisoire de l’aviation civile internationale (OPACI). En effet, pour que la Convention de Chicago entre en vigueur, il fallait la ratification de 26 États. En attendant, elle s'est constituée en organisation provisoire. Elle devint l’OACI le 4 avril 1947 lorsque les 26 ratifications ont été obtenues^[4]. L’OPACI remplaçait la Commission internationale de navigation aérienne (CINA), fondée lors de la convention de Paris de 1919.

L'OACI est composée d'une Assemblée, d'un Conseil, de comités et de commissions. Elle compte entre 800 et 1 000 fonctionnaires internationaux dont des experts qui peuvent la guider. La plupart d'entre eux se trouvent à Montréal.

L'Assemblée est l'organe suprême qui réunit tous les États membres. Juridiquement parlant, tous les États sont sur un pied d'égalité, c'est-à-dire qu'un État égale une voix. Elle n'est pas permanente : depuis 1954, elle se réunit tous les trois ans (elle devait à l'origine se réunir tous les ans mais cela se révélait trop coûteux).

Missions :

• organiser les réunions ;
• voter le budget et contrôler les comptes ;
• désigner les membres du Conseil ;
• examiner les rapports soumis par le Conseil.

La règle de la majorité simple s'applique sauf pour les décisions les plus importantes (majorité des deux tiers).

Le Conseil siège de façon permanente et effective (180 jours/an). Il veille à l'administration de l'OACI. À l'origine, il était composé de 21 membres mais progressivement ce nombre a augmenté pour passer à 36 actuellement^[Quand ?]. Ses membres sont soumis au vote de l'Assemblée mais la Convention de Chicago prévoit (art. 50) trois critères pour guider l'Assemblée dans cette nomination :

• les membres sont élus de manière à assurer une représentation appropriée des États membres d'importance majeure en matière aéronautique ;
• ils sont élus aussi pour mettre en avant la contribution de certains États tels que ceux qui contribuent le plus aux installations et services pour la navigation aérienne internationale (ex. : l'Islande qui est située au niveau d'un point stratégique, au niveau de la route du pôle) ;
• assurer une représentation géographique de toutes les régions du monde.

Ces critères visent à assurer une meilleure représentation possible des États membres.

Mission (art. 54) :

• exécuter les instructions de l'Assemblée ;
• informer l'Assemblée en lui fournissant des rapports ;
• nommer les différents comités et commissions ;
• gérer les finances (l'Assemblée ne peut le faire que tous les trois ans) ;
• élire son président pour trois ans (rééligible, il ne dispose pas du droit de vote) ;
• nommer son secrétaire général (CEO : Chief Executive Officer) : il est le permanent ;
• élaborer les « Standards and recommended practices » qui constituent les 19 annexes techniques de la Convention de Chicago qu'il faut tenir à jour.

Quatre comités et une commission :

• commission de la navigation aérienne ;
• comité du transport aérien ;
• comité juridique ;
• comité financier ;
• comité des aides collectives au service de la navigation aérienne.

En 2019, l'OACI comporte 192 États membres^[5] et dispose de sept bureaux régionaux (Bangkok, Dakar, Le Caire, Lima, Mexico, Nairobi et Paris) ^[6]

L'assemblée élit tous les trois ans un conseil, formé de représentants de trente-six États. Le conseil est assisté d'une Commission technique (Commission de Navigation aérienne) composée de dix-neuf membres choisis pour leurs compétences. Le secrétariat de l'organisation se compose de cinq directions (navigation aérienne, transport aérien, coopération technique, affaires juridiques, administration).

L'aviation est devenue dans le monde un émetteur important de gaz à effet de serre et d'autres polluants, et une source de nuisance sonore autour des aéroports. Pour réagir à ces enjeux, en 1983, le Conseil de l'OACI a mis en place un Comité de la protection de l’environnement en aviation (CAEP) qui a remplacé et élargi les deux anciens Comité sur le bruit des aéronefs (CAN) et le Comité sur les émissions des moteurs d’aviation (CAEE). Ce comité comprend des membres et observateurs^[7]. le mandat^[8] et le programme de travail du comité sont édictés par le Conseil. Le comité environnement publie un rapport annuel mis en ligne ou vendu^[9]. En mai 2013, l'évènement triannuel de l’OACI a été un symposium consacré à l’aviation et au réchauffement climatique, « Pour une aviation verte »^[10].

Nom	Pays	Période
Edward Warner	États-Unis	1947-1957
Walter Binaghi	Argentine	1957-1976
Assad Kotaite	Liban	1976-2006
Roberto Kobeh González	Mexique	2006–2013
Olumuyiwa Benard Aliu	Nigeria	2013-2020
M. Salvatore Sciacchitano	Italie	2020-

Les normes et recommandations adoptées par l'OACI sont regroupées au sein de 19 annexes à la convention de Chicago relative à l'aviation civile internationale :

• Annexe 1 : Licences du personnel
• Annexe 2 : Règles de l'air
• Annexe 3 : Assistance météorologique à la navigation aérienne internationale
• Annexe 4 : Cartes aéronautiques
• Annexe 5 : Unités de mesure à utiliser dans l'exploitation en vol et au sol
• Annexe 6 : Exploitation technique des aéronefs
• Annexe 7 : Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs
• Annexe 8 : Navigabilité des aéronefs
• Annexe 9 : Facilitation
• Annexe 10 : Télécommunications aéronautiques
• Annexe 11 : Services de la circulation aérienne
• Annexe 12 : Recherches et sauvetage
• Annexe 13 : Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation
• Annexe 14 : Aérodromes
• Annexe 15 : Services d'information aéronautique
• Annexe 16 : Protection de l'environnement
• Annexe 17 : Sûreté. Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite
• Annexe 18 : Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
• Annexe 19 : Gestion de la sécurité

Les annexes 1 à 16, de caractère technique, relèvent de la direction de la navigation aérienne ; les annexes 17 et 18 relèvent de la direction du transport aérien. La création de l'annexe 19 a été annoncée en mars 2013^[11].

Les spécifications élaborées par l'OACI se présentent essentiellement sous la forme de SARP ou de PANS.

Les SARPs sont les « normes et pratiques recommandées »^[12].

• « Une norme est toute spécification portant sur les caractéristiques physiques, la configuration, le matériel, les performances, le personnel et les procédures, dont l'application uniforme est reconnue nécessaire à la sécurité ou à la régularité de la navigation aérienne internationale et à laquelle les États contractants sont tenus de se conformer en application des dispositions de la Convention. En cas de non-conformité, une notification au Conseil est obligatoire aux termes de l'article 38 de la Convention. »
• « Une pratique recommandée est toute spécification portant sur les caractéristiques physiques, la configuration, le matériel, les performances, le personnel et les procédures, dont l'application uniforme est reconnue souhaitable dans l'intérêt de la sécurité, de la régularité ou de l'efficacité de la navigation aérienne internationale et à laquelle les États contractants s'efforceront de se conformer en application des dispositions de la Convention. Les États qui ne se conforment pas aux pratiques recommandées sont invités à en informer le Conseil. »

Les SARP sont formulées en termes généraux et ne contiennent que des spécifications essentielles. Dans le cas de systèmes complexes comme les équipements de télécommunication, les SARP sont structurées en deux parties : des SARP essentielles, qui sont des éléments fondamentaux à caractère règlementaire contenus dans le corps principal des Annexes, et des spécifications techniques détaillées, qui figurent dans des appendices aux Annexes ou dans des manuels. Les différences par rapport aux SARP notifiées par les États sont publiées dans des suppléments aux Annexes.

Les Procédures pour les services de la navigation aérienne comprennent des pratiques d'exploitation et des indications trop détaillées pour faire l'objet de SARP ; elles développent souvent les principes fondamentaux formulés dans les SARP correspondantes. Pour faire partie des PANS, les spécifications doivent pouvoir être appliquées à l'échelle mondiale. Le Conseil invite les États contractants à publier les différences par rapport aux PANS dans leurs publications d'information aéronautique lorsqu'il est important que ces différences soient connues pour assurer la sécurité de la navigation aérienne.

Depuis 1993, l’Organisation a abaissé les normes d'émission d’oxyde d’azote de 20 %.

Le code OACI (ou ICAO code en anglais) est un code attribué par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI, ou ICAO en anglais) à un aérodrome, une région aérienne, une compagnie aérienne, un type d'aéronef ou une immatriculation d'aéronef.

Les codes OACI ne doivent pas être confondus avec les codes IATA. L’OACI et l’IATA ont chacune leur système de codification des aéroports et compagnies aériennes.

C'est un code de quatre lettres attribué à chaque aérodrome dans le monde. Il est utilisé par le contrôle de la circulation aérienne ou par les centres opérationnels des compagnies aériennes, de même que dans la rédaction des plans de vol ou des livres de bord des personnels navigants techniques (PNT). Ces codes se trouvent dans la doc 7910 de l'OACI.

Le code OACI de chaque aérodrome est attribué selon un préfixe dépendant de sa localisation géographique. Généralement, la première lettre désigne une région du monde, la seconde le pays et les deux dernières l'aérodrome. Dans les plus grands pays, seule la première lettre désigne le pays, les trois dernières l'aérodrome.

Des codes de quatre lettres sont également attribués à des régions d'information de vol, les FIR (Flight information region)

Les codes OACI ne doivent pas être confondus avec les codes IATA. La codification des aéroports de l’IATA utilise trois lettres mnémoniques, principalement utilisé par les compagnies aériennes pour la nomenclature commerciale et l’information sur les vols, la réservation de billets ou l'étiquetage et le routage des bagages et du fret. Par exemple :

• CDG pour l'aéroport Charles de Gaulle, à Roissy.
• ORY pour Orly.

Cependant, pour les seuls États-Unis continentaux, les codes OACI des aérodromes sont les mêmes que les codes IATA précédés d'un « K » (le « K » est le préfixe des États-Unis). Tous les aérodromes n'ont pas de code IATA ; seuls les aéroports ayant du trafic commercial en sont pourvus.

C'est un code de trois lettres attribué à chaque compagnie commerciale de transport aérien. À la différence des codes IATA, ce code OACI est unique. Chaque opérateur aérien se voit parallèlement attribuer un identifiant pour la communication radio.

L'OACI est aussi responsable de systèmes de codification concernant les aéronefs :

• Codification des marques et modèles d'aéronefs, surtout utilisée dans les plans de vol, quelle que soit la taille de l'appareil :
  • Un Boeing 747-400 sera codifié B744.
  • Un Cessna 172 : C172.

Cette codification est listée dans la doc 8643 de l'OACI^[13].

• Codification des immatriculations des aéronefs : chaque pays dispose d'un préfixe alphanumérique par lequel commencent systématiquement les immatriculations des aéronefs. Cette immatriculation est aussi utilisée en aviation générale comme indicatif d'appel lors des communications avec le contrôle aérien, l'aviation commerciale utilisant, elle, le code OACI des compagnies aériennes suivi du numéro de vol.
  • Un aéronef immatriculé en France commence par « F » (exemple : F-ABCD).
  • Un aéronef immatriculé aux États-Unis commence par « N » (exemple : N12345)

En août 2009, la Cour des comptes française a sévèrement critiqué l'OACI, car son Bureau de la coopération technique, responsable de tous les achats de l'organisation, « méconnaît sa situation opérationnelle, financière et budgétaire ». Par ailleurs, la gestion des documents semble défaillante (par exemple, documents de référence introuvables et dossiers de salariés inexistants). De plus, l'OACI a subi une diminution de 9 % de ses revenus en 2008, ce qui la rend financièrement précaire^[14].

• Cet article est partiellement ou en totalité issu de l'article intitulé « Code OACI » (voir la liste des auteurs).

• CORSIA
• Liste des codes OACI des compagnies aériennes
• Liste des codes OACI des aéroports
• Liste des préfixes OACI d'immatriculation des aéronefs
• Liste des codes AITA
• Jean de La Chevardière de La Grandville

• Site officiel
• Ressource relative à la vie publique :
  • Nominations au Journal officiel
• Ressource relative à l'audiovisuel :
  • France 24
• Notices dans des dictionnaires ou encyclopédies généralistes :

  • Britannica
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• (fr) Site officiel
• (en) Codes géographiques de l’OACI pour la classification des pays et aéroports
• (fr) documentations OACI
• (en) Liste des codes pour les marques et modèles d'aéronefs
• (en) The Postal History of the International Civil Aviation Organization (ICAO)

v · m Contrôle aérien
Généralités	Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) Convention de Chicago Réglementation de la Circulation Aérienne (RCA) Services de la circulation aérienne Espace aérien EUROCONTROL Centre de contrôle régional Centre en route de la navigation aérienne Contrôleur aérien Gestion du trafic aérien
Systèmes	Automatic dependent surveillance-broadcast Flarm Radiocommunication aéronautique Système de contrôle automatisé du trafic aérien Aircraft Communication Addressing and Reporting System (ACARS) Système d'identification automatique (AIS) Flightradar24 ARTAS (en) ASTERIX (en) CINDACTA (en) ERAM (en) Phoenix (en) RMCDE (en) SASS-C (en)
Contrôle aérien océanique	Centre de New York Centre de Gander Centre de Santa Maria Centre de Shanwick

v · m Transport aérien
Espace aérien et aéroport	Ciel unique européen bloc d'espace aérien fonctionnel Classe d'espace aérien Gestion de la sécurité aérienne Plate-forme de correspondance aéroportuaire (hub) Région d'information de vol
Compagnie aérienne, avion et liaison	Alliance de compagnies aériennes Codes des compagnies aériennes IATA OACI indicatif d'appel Compagnies aériennes interdites d'exploitation dans l'Union européenne Compagnie aérienne à bas prix Compagnie aérienne cargo Compagnie aérienne charter Compagnie aérienne porte-drapeau Compagnie aérienne virtuelle Radiocommunication aéronautique Vol charter Vol pour nulle part
Record et accident aérien	Liste d'accidents aériens (Avant 1950, Années 1950, Années 1960, Années 1970, Années 1980, Années 1990, Années 2000, Années 2010, Années 2020) Erreur de pilotage Record d'altitude Record de durée de vol Record de vitesse aérien Statistiques d'accidents d'avion Suicide par pilote
Organisations	Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA) Association du transport aérien international (IATA) Conseil international des aéroports (CIA) Eurocontrol Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) annexe 13
Listes	Accidents aériens par nombre de victimes Aéronefs Aéroports Avions civils Compagnies aériennes Constructeurs Disparitions aériennes Flottes d'avions gros porteurs Flottes d'avions monocouloirs de plus de 100 places Liste noire en aviation Motoristes Opérateurs du Boeing 707 Personnalités mortes dans un accident de transport Plus longs vols commerciaux Plus courts vols commerciaux Préfixes OACI d'immatriculation des aéronefs Routes aériennes les plus fréquentées Liste des aéroports desservis en A380
Chronologie de l'aéronautique

v · m Organisation des Nations unies (ONU)
Système des Nations unies
Organes principaux	Assemblée générale Président Conseil des droits de l'homme Commission du droit international Session extraordinaire d'urgence Conseil de sécurité Présidence Composition Maintien de la paix Force de maintien de la paix des Nations unies Opérations de maintien de la paix Commandement des Nations unies Conseil économique et social (ECOSOC) CESAO CESAP CEA CEPALC CEE Commission de la condition de la femme Commission des stupéfiants Statut consultatif des ONG Questions autochtones Cour internationale de justice Tribunal du contentieux administratif Tribunal d’appel Tribunal administratif de l'Organisation internationale du travail Tribunal international du droit de la mer Secrétariat Secrétaire général Vice-secrétaire général Secrétaire général adjoint Représentant spécial SMG OCHA OLA OIOS DSS DGACM DAES DPPA DOMP ODA Propositions de réforme Groupe des quatre Union pour le Consensus
Sièges	Siège des Nations unies Bâtiment de l'Assemblée générale Bibliothèque Dag-Hammarskjöld Office des Nations unies à Genève Office des Nations unies à Nairobi Office des Nations unies à Vienne Campus des Nations unies à Bonn
Traités	Déclaration des Nations unies (1942) Charte des Nations unies (1945) Déclaration universelle des droits de l'homme (1948) Déclaration des droits de l'enfant (1959) Convention des Nations unies sur le droit de la mer (1973) Convention relative aux droits de l'enfant (1989) Convention des Nations unies contre la corruption (2003)
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Instituts de recherche	UNITAR UNIDIR UNICRI INSTRAW UNRISD UNU
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Célébrations	Journée des Nations unies Journée internationale Année internationale
Secrétaires généraux	Gladwyn Jebb (1945-1946) Trygve Lie (1946-1952) Dag Hammarskjöld (1953-1961) U Thant (1961-1971) Kurt Waldheim (1972-1981) Javier Pérez de Cuéllar (1982-1991) Boutros Boutros-Ghali (1992-1996) Kofi Annan (1997-2006) Ban Ki-moon (2007-2016) António Guterres (depuis 2017)
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