| Communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
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| Région | Grand Est |
| Département | Vosges |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Bruyères |
| Communes | 34 |
| Présidente | Virginie Gremillet |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200042000 |
| Démographie | |
| Population | 14 937 hab. (2021) |
| Densité | 68 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 220,0 km2 |
| Localisation | |
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| Liens | |
| Site web | http://www.ccb2v.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges (CCB2V) est une communauté de communes française, située dans le département des Vosges et la région Grand Est.
Historique
La communauté de communes est née le de la fusion des communautés de communes de l'Arentèle-Durbion-Padozel, de la Vallée de la Vologne et du Canton de Brouvelieures[1],[2].
Les communes voisines d'Aumontzey, Herpelmont ainsi que Jussarupt ont rejoint l'ensemble nouvellement formé à la suite de la dissolution de la communauté de communes des Monts de Vologne.
Désignée au départ communauté de communes Vologne - Durbion, cette intercommunalité est désignée communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges à la suite de la délibération votée en conseil communautaire le 18 janvier 2014[3].
En 2016-2017, les communes de Padoux, Sercœur et Dompierre quittent à leur demande la communauté de communes Bruyères - Vallons des Vosges et rejoignent la Communauté d'agglomération d'Épinal.
Aumontzey rejoint la communauté de communes de Gérardmer-Monts et Vallées, à la suite de la création de la commune nouvelle de Granges-Aumontzey (Granges-sur-Vologne faisait partie antérieurement de cette dernière communauté de communes). Herpelmont et Jussarupt restent dans la communauté de communes de Bruyères - Vallons des Vosges.
En 2017, les communes de Bois-de-Champ, Mortagne et Les Rouges-Eaux demandent leur retrait de la communauté de communes, pour rejoindre la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges. Elles quittent la communauté de communes le 31 décembre 2017[4].
Le site du Massif vosgien, inscrit au titre de la loi du 2 mai 1930, regroupe 14 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) qui ont tout ou partie de leur territoire sur le périmètre du massif des Vosges[5].
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes est composée des 34 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Bruyères[7].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 55 conseillers[8], élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[8] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 9 | Bruyères |
| 3 | Cheniménil |
| 2 | Brouvelieures, Champ-le-Duc, Charmois-devant-Bruyères, Docelles, Fontenay, Fremifontaine, Grandvillers, Laval-sur-Vologne, Laveline-devant-Bruyères, Lépanges-sur-Vologne, La Neuveville-devant-Lépanges , |
| 1 (+1 suppléant) | les 21 autres communes |
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[7].
Projets et réalisations
Voir aussi
Articles connexes
- Bailliage de Bruyères
- Canton de Bruyères
- District de Bruyères
- Liste des intercommunalités du département des Vosges
Notes et références
- ↑ Recueil des Actes Administratifs 2013 - Arrêté préfectoral n°1251/2013 du 27 mai 2013.
- « Les fusions d'intercommunalités au 1er janvier 2014 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
- ↑ Compte-rendu du conseil communautaire du 18 janvier 2014 [lire en ligne (page consultée le 9 juin 2014)]
- ↑ Arrêté interpréfectoral n°2469/2017 du 13 décembre 2017 portant adhésion des communes de Bois-de-Champ, Mortagne et Les Rouges-Eaux à la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges [lire en ligne (page consultée le 30 décembre 2017)]
- ↑ Le schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020 : un projet de développement durable, une ambition pour le massif
- ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Bruyères-Vallons des Vosges (200042000). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC Bruyères-Vallons des Vosges (N° SIREN : 200042000). », sur Banatic, (consulté le )
- « Arrêté du 22 octobre 2019 constatant la recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes de Bruyères, vallons des Vosges lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture des Vosges, (consulté le ), p. 66-68
- ↑ « Communauté de Communes Vologne-Durbion : élection du président, Yves Bastien, élu », sur La Girafe qui rit (consulté le )
- ↑ « Bruyères Vallons des Vosges : Virginie Gremillet, présidente. », sur Vosges Matin, (consulté le )
