| Communauté de communes de Sarrebourg - Moselle Sud | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Grand Est |
| Département | Moselle |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Sarrebourg |
| Communes | 76 |
| Président | Roland Klein (LR) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200068146 |
| Démographie | |
| Population | 45 308 hab. (2021) |
| Densité | 56 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 809,20 km2 |
| Localisation | |
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| Liens | |
| Site web | cc-sms.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La Communauté de communes de Sarrebourg - Moselle Sud (CCSMS) est une communauté de communes française située dans le département de la Moselle en région Grand Est.
Elle fait partie du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays de Sarrebourg[1].
Histoire
La communauté de communes est née le de la fusion des communautés de communes de l'Agglomération de Sarrebourg et du Pays de Fénétrange[2],[3]. La structure intercommunale comporte alors 28 communes.
En application de la loi NOTRe, la communauté de communes de Sarrebourg - Moselle Sud fusionne avec la communauté de communes de la Vallée de la Bièvre, la communauté de communes des Deux Sarres, la communauté de communes du Pays des étangs et la communauté de communes de l'Étang du Stock au [4],[3]. Depuis cette date, elle regroupe 76 communes.
Composition
La communauté de communes est composée des 76 communes suivantes :
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
Administration
Le conseil communautaire est composé de 107 délégués.
Transports
La communauté de communes est devenue Autorité organisatrice de la mobilité (AOM).
Impact énergétique et climatique
Énergie et effet de serre étant intimement liés, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques et climatiques de la communauté de Sarrebourg - Moselle Sud pour l'année 2020 et pour tous les secteurs, y compris les transports.
| - | Transports routiers | Autres transports |
|---|---|---|
| Carburant (GWh) | 342 | 2 |
| Électricité (GWh) | 0 | 12 |
| Gaz à effet de serre (ktéqCO2) | 87 | 1 |
Énergie et climat
Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[8] des établissements publics de coopération intercommunale de la région sous forme de diagramme de flux[7].
L'énergie finale annuelle, consommée en 2020, est exprimée en gigawatts-heures[Note 1],[Note 2].
| - | GWh |
|---|---|
| Électricité | 384 |
| Carburants ou combustibles | 1 452 |
| Chaleur primaire | 46 |
L'énergie produite en 2020 est également exprimée en gigawatts-heures.
| - | GWh |
|---|---|
| Électricité | 43 |
| Carburants ou combustibles | 277 |
| Chaleur primaire | 49 |
Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.
| - | ktéqCO2 |
|---|---|
| Liées à l'énergie | 350 |
| Non liées à l'énergie | 395 |
Notes et références
Notes
- L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
- Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.
Références
- Qu’est-ce que le pôle d’équilibre territorial et rural du Pays de Sarrebourg ? sur le site internet du Pays de Sarrebourg (consulté le 3 juin 2016).
- « Les fusions d'intercommunalités au 1er janvier 2014 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
- [PDF]« Arrêté préfectoral n°2013-DCTAJ/1-019 du 16 mai 2013 », sur le site de la préfecture de la Moselle (consulté le )
- « Communauté de Communes de Sarrebourg - Moselle Sud », sur le site de la mairie de Sarrebourg (consulté le )
- « Intercommunalité : les exécutifs se mettent en place », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
- (en) « Mobility pyramid », sur duurzame-mobiliteit.be.
- « Communauté de communes de Sarrebourg - Moselle Sud - Diagramme de flux », sur ATMO Grand Est, .
- [vidéo] ATMO Grand Est, « L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? », sur YouTube.
