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Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Haute-Savoie
Forme	Communauté de communes
Siège	Cruseilles
Communes	13
Président	Xavier Brand (DVD)
Date de création	24 décembre 2001
Code SIREN	247400112
Démographie
Population	16 728 hab. (2021)
Densité	143 hab./km2
Géographie
Superficie	116,90 km2
Liens
Site web	ccpaysdecruseilles.org
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes du Pays de Cruseilles^[1] est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

La communauté de communes se situe au cœur du massif des Bornes, dans un triangle formé par les agglomérations de Saint-Julien-en-Genevois, La Roche-sur-Foron et Annecy, à une dizaine de kilomètres au nord du lac d'Annecy et une vingtaine de kilomètres au sud de Genève. Son altitude varie entre 390 mètres à Cercier (point le plus bas de la Vallée des Usses) et 1 352 mètres sur la commune de Cruseilles.

Les paysages dominants sont des collines, hautes-collines, vallée encaissée, gorges, montagnes, champs, alpages et forêts. Les rivières qui traversent la communauté de communes sont les Usses et la Fillière. Les points culminants de l'intercommunalité sont le Plan du Salève (1 347 m), La Grande Montagne (1 232 m), La Mandalaz (927 m), le Crêt à la Dame (887 m), le mont Pelé (837 m) et le mont Sion.

La communauté de communes a été créée par arrêté préfectoral du 24 décembre 2001.

La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :

Histogramme
(élaboration graphique par Wikipédia)

Le regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 112. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de mars 2014 vingt-neuf conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

Le conseil communautaire est composé de 29 membres qui élisent un président et 8 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

La communauté de communes exerce deux compétences obligatoires intéressant l'ensemble de la communauté que sont :

• Les actions de développement économique
• L’aménagement du territoire

Elle exerce également des compétences « optionnelles » que sont :

• La protection et mise en valeur de l'environnement (comme la lutte contre les décharges sauvages, valorisation des déchets ménagers, balisage et entretien des sentiers, etc.)
• La création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire (l’entretien des voies communales, curage des fossés, salage, etc.)
• La construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire
  • École de musique de Cruseilles : 150 élèves et 10 professeurs.
  • Piscine des Ébeaux
  • Piscine d'été des Dronières.
  • Parc public des Dronières.
  • Écoles publiques : 6 écoles maternelles (17 classes), 13 écoles primaires (37 classes).
  • École privée : 1 école maternelle (1 classe) et 1 école primaire (4 classes).
• La politique du logement et du cadre de vie (comme le soutien aux logements sociaux)
• Les actions sociales

Et enfin des compétences « facultatives », que sont la gestion des transports publics (transports scolaires, TAD, etc.)

• Aéroports : Genève-Cointrin, Annecy
• Gares : Genève, Annecy, Bellegard-sur-Valserine
• Autoroutes :
  • Au nord, l'autoroute A 40 venant de Bourg-en-Bresse ou Lyon et allant vers la Vallée de l'Arve et le Tunnel du Mont-Blanc, sortie à Saint-Julien-en-Genevois.
  • Au sud, l'autoroute A41 venant de Grenoble/Lyon/Chambéry et allant vers la Vallée de l'Arve et le Tunnel du Mont-Blanc, sortie à Allonzier-la-Caille.
  • En construction, nouvelle autoroute directe entre Allonzier-la-Caille et Saint-Julien-en-Genevois.
• Routes nationales : RN 201, RN 206 (au nord), RN 508 (au sud-ouest), RN 203 (au sud-est).
• Sites industriels et artisanaux : PAE de la Caille (600 emplois), PAE de l'Arny, PAE du Vernet, nouveau site en cours d'étude.

La communauté de communes du Pays de Cruseilles s’est dotée d’un logotype.

• Pont de la Caille, premier pont à hauban
• Château des Avenières
• Château de Beccon
• Parc des Dronières

• Louis Armand (1905-1971)
• Bernard Pellarin (1928-2007)

• Henri Baud, Jean-Yves Mariotte, Jean-Bernard Challamel, Alain Guerrier, Histoire des communes savoyardes. Le Genevois et Lac d'Annecy (Tome III), Roanne, Éditions Horvath, 1981, 422 p. (ISBN 2-7171-0200-0), p. 249-250, « Le canton et le district de Cruseilles ».

• Les communautés de communes de la Haute-Savoie
• Les cantons de la Haute-Savoie
• Les communes de la Haute-Savoie

• Site officiel
• Syndicat mixte du SCOT du bassin Annécien
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)

v · m Intercommunalités de la Haute-Savoie
Communautés d'agglomération	Grand Annecy Annemasse Agglo Thonon Agglomération
Communautés de communes	Arve et Salève Cluses-Arve et Montagnes Faucigny-Glières Fier et Usses Genevois Haut-Chablais Montagnes du Giffre Pays de Cruseilles Pays d'Évian Vallée d'Abondance Pays du Mont-Blanc Pays Rochois Quatre Rivières Rumilly Terre de Savoie Sources du Lac d'Annecy Usses et Rhône Vallée de Chamonix Mont-Blanc Vallées de Thônes Vallée Verte
Syndicats mixtes	SILA Sidefage Syane
Intercommunalités disparues	C2A 2C2A Bas-Chablais Collines du Léman Les Voirons Pays d'Alby-sur-Chéran Pays d'Évian Pays de la Fillière Semine Pays de Seyssel Rive gauche du lac d'Annecy Tournette Pays du Mont Blanc Val des Usses Vallée d'Abondance
Pôles métropolitains	Annecy-Chambéry Genevois français

v · m Communauté de communes du Pays de Cruseilles
Plus de 3 000 habitants	Cruseilles (siège)
Plus de 1 000 habitants	Allonzier-la-Caille Cuvat
Moins de 1 000 habitants	Andilly Cercier Cernex Copponex Menthonnex-en-Bornes Saint-Blaise Le Sappey Villy-le-Bouveret Villy-le-Pelloux Vovray-en-Bornes

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