Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
For photochroms by the Photoglob AG
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
Public domainPublic domainfalsefalse
L'auteur de cette image qui provient de Suisse est inconnu, et l'image a été publiée il y a plus de 70 ans. En vertu de l'article 31 de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA), elle est donc dans le domaine public.
Ceci ne s'applique que si une source de confiance est citée et indique que le nom de l'auteur est effectivement inconnu du public; le simple fait de ne pas savoir qui est l'auteur ne suffit pas pour que l'image soit dans le domaine public selon cette règle. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans d'autres pays que la Suisse.
En Algérie, selon l'article 51 de l'ordonnance n° 03-05 du 19 juillet 2003 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins, « est considérée licite, sans autorisation de l'auteur ni rémunération, la reproduction ou la communication au public d'une œuvre d'architecture ou de beaux arts, d'une œuvre des arts appliqués ou d'œuvre photographique lorsqu'elle est située en permanence dans un lieu public, à l'exception des galeries d'art, musées et sites culturels et naturels classés.
Pour plus d'informations, voir COM:CRT/Algeria#Freedom of panorama.