DescriptionCrop Portrait Jean-Baptiste VAN DIEVOET (1775-1862) (1856).png
English: Portrait of Jean-Baptiste VAN DIEVOET (1775-1862) husband of Catherine-Jeanne CUERENS (1781-1823), father of Hortense VAN DIEVOET (1804-1854).
Cette œuvre n'a pas été publiée avant le 1er janvier 2003 et se trouve actuellement dans le domaine public aux États-Unis parce qu'elle remplit l'une des conditions suivantes :
son auteur est décédé avant 1955 ;
la date de décès de son auteur est inconnue, et l'œuvre a été créée avant 1905 ;
il s'agit d'une œuvre anonyme, sous pseudonyme ou réalisée pour le compte d'autrui, et elle a été créée avant 1905.