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  3. Fichier:Maurice Thorez - VIIIe Congrès national du PCF.jpg — Wikipédia
Fichier:Maurice Thorez - VIIIe Congrès national du PCF.jpg — Wikipédia
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Description

Description
Français : Photographie de Maurice Thorez publiée dans le compte rendu sténographique du VIIIe Congrès national du parti communiste français (Lyon-Villeurbanne, 22-25 janvier 1936), Paris, Éditions du Comité populaire de propagande, 1937, p.73.
Date
Source
Gallica

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Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.

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dépeint

Maurice Thorez

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel12 mars 2018 à 02:31Vignette pour la version du 12 mars 2018 à 02:311 120 × 1 656 (1,07 Mio)GuiseUser created page with UploadWizard

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