Fichier:Seal of Queen Anne's County, Maryland.png

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Description

English: Queen Anne's County seal

Date

1743

Source

http://www.mdarchives.state.md.us/msa/mdmanual/36loc/qa/images/1198-1-898b.gif

Auteur

Auteur inconnu

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1^er juin 1957 ;
il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1975 ;
il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1975.

Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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Coat of arms

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1930.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Rest

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Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
02:31, 1 October 2008	180 × 180 (19,603 bytes)	w:en:718 Bot (d \| contributions)	Seal of [[Queen Anne's County, Maryland]] source:http://www.mdarchives.state.md.us/msa/mdmanual/36loc/qa/images/1198-1-898b.gif {{Non-free logo}} The use of this image is considered fair use: to illustrate the government or agency in question the use o

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
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- Queen Anne'sin piirikunta
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- کوئین‌آن ٚ شأرستان (مريلند)
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- Queen Anne’s megye
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