L'utilisation sur la Wikipédia francophone de ce média non libre est actuellement autorisée comme exception conformément au vote de la communauté. Son usage, dont la justification est obligatoire, est réservé exclusivement aux articles qui lui sont directement liés.
Justification de l'utilisation de ce média : L'œuvre architecturale récente étant protégée, aucune illustration n'est possible avec des images libres de droits.
Articles concernés : - Tour Europlaza
Cette illustration montre un bâtiment protégé par le droit d'auteur. L'auteur ou l'architecte possède des droits sur cette image, droits garantis par la convention de Berne, article 2, 1º. Dans certains pays n'acceptant pas la liberté de panorama (comme la France*), la diffusion de cette œuvre est probablement illégale. Son utilisation sur Wikipédia est actuellement tolérée comme « exception au droit d'auteur » conformément aux votes de la communauté de 2006 et de 2011. Selon les dispositions de Wikipédia :
« L'importation sur la Wikipédia francophone de photographies libres de bâtiments récents est tolérée. Cependant, l'importation est interdite dans les cas où les ayants droit ont explicitement exprimé leur opposition. »
La photographie est publiée sous la licence suivante :
Domaine public
« Moi, le créateur de cette photographie, la place ici dans le domaine public. Cela vaut pour tous les pays. »
Si cela n'est pas légalement possible :
« Moi, le créateur de cette photographie, accorde à quiconque le droit de l'utiliser, de la modifier et de la diffuser pour tout usage, sans condition, sauf celles requises par la loi. »
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{{Information |Description = Tour Europlaza |Source = La Défense |Date = 13/12/2011 |Auteur = Daniel Rodet |Permission = {{Justification média non libre|justification=L'œuvre architecturale récente étant protégée, aucune i
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