Nederlands: Wapen van Kapelle-op-den-Bos: "In sabel een leeuw van goud, geklauwd en getongd van keel. Het schild getopt met een uitkomende Sint-Niklaas van goud" (Ministerieel Besluit van 16 september 1988) (vectorized version of File:Blason de Chapelle-au-Bois.png)
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand[1].
Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.
L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.
L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].
Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.
de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
Sous les conditions suivantes :
paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez ou vous basez sur cet élément, vous devez distribuer votre contribution sous une license identique ou compatible à celle de l’original.