Communauté de communes Bugey Sud

	Communauté de communes Bugey Sud
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	34 Grande rue, Belley
Communes	41
Présidente	Pauline Godet (SE)
Date de création	1er janvier 2014
No SIREN	200040350
Démographie
Population	34 086 hab. (2022)
Densité	55 hab./km2
Géographie
Superficie	624,0 km2
Localisation
	; Situation dans le département au 1er janvier 2017.
Liens
Site web	ccbugeysud.com
Fiche Banatic	Données en ligne
Données INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes Bugey Sud (CCBS), est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 41 communes du département de l'Ain.

Historique

17 décembre 2012 : l'arrêté préfectoral fixe de le périmètre de la future collectivité regroupant la communauté de communes Belley Bas Bugey, la communauté de communes Bugey-Arène-Furans, la communauté de communes du Colombier, la communauté de communes Terre d'eaux.
30 mai 2013 : arrêté préfectoral de création de la communauté de communes.
1^er janvier 2014 : naissance de la communauté de communes avec rattachement de la commune d'Artemare.
15 janvier 2014 : approbation d'un pacte communautaire établissant les conditions de transfert des compétences.
12 octobre 2015 : le projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain considère qu'il est préférable que ne soit pas imposé à la communauté de communes un nouveau processus de fusion en 2016^[1].
12 octobre 2015 : modifications des compétences de la communauté de communes^[2].
23 mars 2016 : adoption du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain^[3].
29 mars 2016 : rattachement de la commune nouvelle de Groslée-Saint-Benoît.
1^er janvier 2017 : les 12 communes de la communauté de communes du Valromey rejoignent la communauté de communes^[4].
1^er janvier 2019 : Saint-Champ est absorbée par Magnieu, Arvière-en-Valromey est créée par fusion de Brénaz, Chavornay, Lochieu et Virieu-le-Petit, Valromey-sur-Séran est créée par fusion de Belmont-Luthézieu, Lompnieu, Sutrieu et Vieu.
1^er janvier 2023 : Béon et Culoz fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Culoz-Béon.
1^er janvier 2025 : la commune de Ruffieu intègre la commune nouvelle de Haut Valromey^[5]. Le nombre de communes est de 41.

Territoire communautaire

Géographie

Située au sud-est du département de l’Ain, la communauté de communes Bugey Sud-Est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, deuxième plus haut sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.

Composition

La communauté de communes est composée des 41 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Belley (siège)	01034	Belleysans	22,42	‍9 270 (2022)	413
Ambléon	01006	Ambléonais	5,88	‍114 (2022)	19
Andert-et-Condon	01009		6,94	‍335 (2022)	48
Arboys en Bugey	01015		22,49	‍688 (2022)	31
Armix	01019	Armixois	6,82	‍25 (2022)	3,7
Artemare	01022	Artemariens	3,75	‍1 141 (2022)	304
Arvière-en-Valromey	01453		40,99	‍715 (2022)	17
Brégnier-Cordon	01058	Brégnolans	11	‍812 (2022)	74
Brens	01061	Brensols	6,9	‍1 117 (2022)	162
La Burbanche	01066	Burbanchois	10,82	‍97 (2022)	9
Ceyzérieu	01073	Ceyzériolans	19,72	‍1 028 (2022)	52
Champagne-en-Valromey	01079	Champagnards	18,16	‍826 (2022)	45
Chazey-Bons	01098	Bondolans	15,44	‍1 165 (2022)	75
Cheignieu-la-Balme	01100	Cheignieulats	6,26	‍130 (2022)	21
Colomieu	01110	Colomiards	5,96	‍164 (2022)	28
Contrevoz	01116	Controvolats	14,18	‍489 (2022)	34
Conzieu	01117	Conzolards	7,2	‍148 (2022)	21
Cressin-Rochefort	01133		7,93	‍384 (2022)	48
Culoz-Béon	01138		29,66	‍3 416 (2022)	115
Cuzieu	01141	Cuzieutaires	4,87	‍423 (2022)	87
Flaxieu	01162	Flaxiolans	2,79	‍64 (2022)	23
Groslée-Saint-Benoit	01338		28,92	‍1 232 (2022)	43
Haut Valromey	01187		121,88	‍777 (2022)	6,4
Izieu	01193	Izieulants	7,67	‍223 (2022)	29
Lavours	01208	Lavortins	6,3	‍138 (2022)	22
Magnieu	01227	Magnolans	11,37	‍651 (2022)	57
Marignieu	01234	Marignolans	3,55	‍164 (2022)	46
Massignieu-de-Rives	01239	Massignolants	9,52	‍653 (2022)	69
Murs-et-Gélignieux	01268		6,46	‍239 (2022)	37
Parves et Nattages	01286		15,86	‍943 (2022)	59
Peyrieu	01294	Peyriolans	14,13	‍918 (2022)	65
Pollieu	01302	Pollieutants	3,71	‍167 (2022)	45
Prémeyzel	01310	Prémeyzélans	7,63	‍245 (2022)	32
Rossillon	01329	Rossillonnais	8,07	‍164 (2022)	20
Saint-Germain-les-Paroisses	01358		16,27	‍423 (2022)	26
Saint-Martin-de-Bavel	01372	Saint-Martenants	8,5	‍431 (2022)	51
Talissieu	01415	Tarcholands	4,8	‍514 (2022)	107
Valromey-sur-Séran	01036		56,71	‍1 350 (2022)	24
Virieu-le-Grand	01452	Viriolans	12,55	‍1 110 (2022)	88
Virignin	01454	Virignolans	7,88	‍1 122 (2022)	142
Vongnes	01456		2,05	‍71 (2022)	35

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2022
23 532	23 698	25 362	25 941	27 531	32 181	33 665	34 086

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Source : Insee^[6])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Belley^[7]..

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 66 conseillers^[8], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[8] :

Nombre de conseillers	Communes
16	Belley
6	Culoz-Béon^{[note 1]}
2	Artemare, Brens, Groslée-Saint-Benoit, Haut Valromey^{[note 2]}, Valromey-sur-Séran
1 (+1 suppléant)	les 34 autres communes

Présidence

Le conseil communautaire du 16 juillet 2020 a élu sa présidente, Pauline Godet^[9], maire de Valromey-sur-Séran, et désigné ses 10 vice-présidents et 1 conseiller délégué qui sont :

Régis Castin, 1^er vice-président : tourisme, patrimoine, culture, sports (Maire de Saint-Germain-les-Paroisses)
Franck André-Masse, 2^e vice-président : projet de territoire, urbanisme et planification, communication (Maire de Culoz)
Pierre Roux, 3^e vice-président : finances (Conseiller municipal de Belley)
Myriam Keller , 4^e vice-présidente : développement économique (Maire de Ceyzérieu)
Marcel Bandet, 5^e vice-président : coordination et mutualisation avec les communes, concertation avec les citoyens (Conseiller municipal délégué de Virignin)
Michel Charles Riera, 6^e vice-président : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), gestion et valorisation des déchets (Maire d'Arboys-en-Bugey)
Jean-Michel Berthet, 7^e vice-président : bâtiments, voirie (Adjoint au maire de Belley)
Pierre Cochonat, 8^e vice-président : cycles de l'Eau (1er adjoint au maire de Peyrieu)
Francine Martinat, 9^e vice-présidente : mobilité, politiques de la ville et de l'habitat, gens du voyage (1ère adjointe au maire d'Andert-et-Condon)
Sylvie Schreiber, 10^e vice-présidente : projet de santé territorial et solidarités (adjointe au maire de Belley)
Thierry Vergain, conseiller communautaire délégué aux bâtiments, chargé du centre aquatique (maire de Brégnier-Cordon)

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026^{[Off 1]}.

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
2014	juillet 2020	René Vuillerod		Premier adjoint au maire d'Arboys-en-Bugey
juillet 2020^[9]	En cours	Pauline Godet		Maire de Valromey-sur-Séran

Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres^{[Off 2]}. Il s'agit de :

Compétences obligatoires

L’aménagement de l’espace.
Le développement économique.
La gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations (GEMAPI).
La création, l’aménagement, l’entretien et la gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs.
La collecte et le traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.

Compétences supplémentaires soumises à intérêt communautaire

La protection et la mise en valeur de l’environnement.
La politique du logement et du cadre de vie.
La Politique de la Ville.
La création, l’aménagement et l’entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
La construction, l’entretien et le fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipement de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire.
L’action sociale d’intérêt communautaire.
La création et la gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public.

Compétences supplémentaires non soumises à intérêt communautaire

Les équipements et développement touristiques.
Le soutien au développement de la formation continue.
L’assainissement non-collectif.
L’aide à la gestion communale.
L’enlèvement des animaux errants et fourrière animale.
L’assainissement des eaux usées
L’eau
Les missions complémentaires à la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
La mobilité.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[7].

Cette section doit être actualisée. (Dernière mise à jour : 2016)
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Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)^[1].

Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %^[10].

Projets et réalisations

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Résidence chorégraphique en 2015-2016^[11].

Notes et références

Notes

↑ La commune nouvelle de Culoz-Béon additionne, jusqu'en 2026, les conseillers communautaires des anciennes communes de Béon et Culoz.
↑ À partir du 1^er janvier 2025, cette commune additionne les conseillers élus en 2020 à Haut Valromey et Ruffieu.

Références

Site officiel

↑ « La vie institutionnelle » (consulté le 11 juillet 2016).
↑ « Statuts de Bugey Sud » [PDF], novembre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

Autres sources

↑ ^{a et b} « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, 12 octobre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).
↑ « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, 31 décembre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).
↑ « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », 23 mars 2016 (consulté le 11 juillet 2016).
↑ « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 30 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).
↑ « Recueil des Actes Administratifs Spécial de l'Ain 01-2024-197. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 16 juillet 2024
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Bugey Sud (200040350). », sur Insee, 27 juin 2024 (consulté le 21 décembre 2024)
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CC Bugey Sud (N° SIREN : 200040350). », sur Banatic, 1^er octobre 2023 (consulté le 14 décembre 2023)
↑ ^{a et b} « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 3 octobre 2019 (consulté le 14 décembre 2023), p. 19-21
↑ ^{a et b} « Pauline Godet est la nouvelle présidente de Bugey Sud. », sur Le Progrès, 17 juillet 2020 (consulté le 15 décembre 2023)
↑ « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le 7 juillet 2016)
↑ CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Site officiel
« Populations légales du département de l'Ain », INSEE, 1^er janvier 2013 (consulté le 11 juillet 2016).
« Fiche signalétique de la CC Bugey Sud sur la BANATIC », Ministère de l'Intérieur, 1^er janvier 2016 (consulté le 11 juillet 2016).

[9] La commune nouvelle de Culoz-Béon additionne, jusqu'en 2026, les conseillers communautaires des anciennes communes de Béon et Culoz.

[10] À partir du 1^er janvier 2025, cette commune additionne les conseillers élus en 2020 à Haut Valromey et Ruffieu.

[elus-12] « La vie institutionnelle » (consulté le 11 juillet 2016).

[statuts-13] « Statuts de Bugey Sud » [PDF], novembre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

[PROJET_SDCI_2015-1] {a et b} « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, 12 octobre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

[COMPETENCES_2015-2] « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, 31 décembre 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

[ADOPTE_SDCI_2016-3] « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », 23 mars 2016 (consulté le 11 juillet 2016).

[4] « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 30 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).

[5] « Recueil des Actes Administratifs Spécial de l'Ain 01-2024-197. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 16 juillet 2024

[6] « Population en historique depuis 1968 - CC Bugey Sud (200040350). », sur Insee, 27 juin 2024 (consulté le 21 décembre 2024)

[Banatic-7] {a et b} « Fiche signalétique - CC Bugey Sud (N° SIREN : 200040350). », sur Banatic, 1^er octobre 2023 (consulté le 14 décembre 2023)

[conseil-8] {a et b} « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 3 octobre 2019 (consulté le 14 décembre 2023), p. 19-21

[president2020-11] {a et b} « Pauline Godet est la nouvelle présidente de Bugey Sud. », sur Le Progrès, 17 juillet 2020 (consulté le 15 décembre 2023)

[14] « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le 7 juillet 2016)

[15] CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], 2015 (consulté le 11 juillet 2016).

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v · m Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
Syndicats mixtes	Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain Syndicat mixte des Monts Jura Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey Syndicat mixte du technopôle Alimentec Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre

v · m Communauté de communes Bugey Sud
Plus de 5 000 habitants	Belley
Plus de 2 500 habitants	Culoz-Béon
Plus de 1 000 habitants	Artemare Brens Ceyzérieu Chazey-Bons Groslée-Saint-Benoit Valromey-sur-Séran Virieu-le-Grand Virignin
Moins de 1 000 habitants	Ambléon Andert-et-Condon Arboys en Bugey Armix Arvière-en-Valromey Brégnier-Cordon La Burbanche Champagne-en-Valromey Cheignieu-la-Balme Colomieu Contrevoz Conzieu Cressin-Rochefort Cuzieu Flaxieu Haut Valromey Izieu Lavours Magnieu Marignieu Massignieu-de-Rives Murs-et-Gélignieux Parves et Nattages Peyrieu Pollieu Prémeyzel Rossillon Saint-Germain-les-Paroisses Saint-Martin-de-Bavel Talissieu Vongnes