Communauté de communes Saône Doubs Bresse | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Saône-et-Loire |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Verdun-sur-le-Doubs |
Communes | 27 |
Présidente | Brigitte Béal |
Date de création | |
Code SIREN | 200040038 |
Démographie | |
Population | 12 081 hab. (2021) |
Densité | 38 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 316,60 km2 |
Localisation | |
Localisation de la CC Saône Doubs Bresse dans le département de Saône-et-Loire | |
Liens | |
Site web | saonedoubsbresse.fr |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
modifier |
La communauté de communes Saône Doubs Bresse est une structure intercommunale française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique
Le , la CCSDB est créée à partir de la fusion des communautés de communes des Trois Rivières du Verdunois et Saône et Bresse[1].
Le , les communes de Ciel et de Verdun-sur-le-Doubs fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Verdun-Ciel[2].
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes est composée des 27 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Verdun-sur-le-Doubs[4].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 45 conseillers[5], élus pour une durée de six ans.
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[4].
Projets et réalisations
Références
- ↑ Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.
- ↑ « Création de la commune nouvelle de Verdun-Ciel. » [PDF], sur Préfecture de Saône-et-Loire, (consulté le ), p. 8-10
- ↑ « Dossier complet - CC Saône Doubs Bresse (200040038). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC Saône Doubs Bresse (N° SIREN : 200040038). », sur Banatic, (consulté le )
- ↑ « Présentation des élus. », sur Préfecture de l'Ain (consulté le )
Voir aussi
Articles connexes
- Communauté de communes
- Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois
- Communauté de communes Saône et Bresse
- Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire