Fichier:Peyrefitte Harcourt 1947.jpg

Taille de cet aperçu : 444 × 599 pixels. Autres résolutions : 178 × 240 pixels | 482 × 650 pixels.

Fichier d’origine (482 × 650 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Ce fichier a été proposé(e) à la suppression depuis le 28 octobre 2024.

Pour en discuter, merci d’aller sur la page de la demande.

Ne retirez pas ce message tant que la demande de suppression n’est pas close.

Raison pour la demande de suppression :

Please see text in DR

Dans les autres langues

Afrikaans ∙ العربية ∙ azərbaycanca ∙ беларуская (тарашкевіца) ∙ বাংলা ∙ català ∙ čeština ∙ dansk ∙ Deutsch ∙ Deutsch (Sie-Form) ∙ Zazaki ∙ ދިވެހިބަސް ∙ Ελληνικά ∙ English ∙ Esperanto ∙ español ∙ euskara ∙ estremeñu ∙ فارسی ∙ suomi ∙ français ∙ galego ∙ עברית ∙ हिन्दी ∙ hrvatski ∙ magyar ∙ հայերեն ∙ interlingua ∙ Bahasa Indonesia ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ ಕನ್ನಡ ∙ 한국어 ∙ Lëtzebuergesch ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Bahasa Melayu ∙ بهاس ملايو ∙ norsk bokmål ∙ नेपाली ∙ Nederlands ∙ norsk nynorsk ∙ norsk ∙ occitan ∙ polski ∙ português ∙ português do Brasil ∙ română ∙ русский ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ shqip ∙ српски / srpski ∙ svenska ∙ ślůnski ∙ тоҷикӣ ∙ ไทย ∙ Türkçe ∙ українська ∙ Tiếng Việt ∙ 中文 ∙ 中文（中国大陆） ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Description

Studio photo

Date

1947

Source

RMN

Auteur

Studio Harcourt

	Autres noms	Photo Harcourt; STUDIO HARCOURT
	Autorité	: Q3041606 MusicBrainz: 0576d27c-2339-4a5d-b9be-8206b81537d6

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Les informations complémentaires à propos de ce fichier ont été archivées dans le système VRTS de Wikimedia sous le ticket numéro 2020112910005534. Une documentation complète est disponible, mais uniquement pour les VRT bénévoles. Si vous êtes un utilisateur de Commons et que vous désirez confirmer ces informations, merci de laisser un mot sur le bulletin VRT.

Lien vers le ticket : https://ticket.wikimedia.org/otrs/index.pl?Action=AgentTicketZoom&TicketNumber=2020112910005534

Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

العربية ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ русский ∙ Tiếng Việt ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−