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Sous-catégories
Cette catégorie comprend les 7 sous-catégories suivantes.
A
E
G
P
Pages dans la catégorie « Traité signé par le Royaume-Uni »
Cette catégorie contient les 64 pages suivantes.
A
- Accord quadripartite sur Berlin
- Accord relatif à la Malaisie de 1963
- Accord tripartite Grande-Bretagne–Inde–Népal
- Accords de Zurich et de Londres
- Acte unique européen
- Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets
- Traité d'Athènes (1979)
- Traité d'Athènes (2003)
- Traité de l'Atlantique nord
B
C
- Traité de Cantorbéry
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention de Lisbonne
- Convention de Montreux
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
- Convention européenne d'établissement
- Convention internationale pour la prévention de la pollution de la mer par les hydrocarbures
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention pour l'amélioration du sort des blessés et malades dans les armées en campagne
- Convention supplémentaire sur l'abolition de l'esclavage
- Traité de Corfou
D
P
- Pacte de Bagdad
- Pacte de Pâques
- Pacte Roca-Runciman
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
S
T
- Traité du Touquet
- Traité de Budapest
- Traité de Djeddah (1927)
- Traité de Fomena
- Traité de garantie
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Madrid/Lisbonne
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité du Cap
- Traité sino-britannique d'abandon des droits extraterritoriaux en Chine
- Traité sur la Charte de l'énergie
- Traité sur le droit des brevets
- Accord de concession du tunnel sous la Manche