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Une même question a été posée trois fois de suite, donnant lieu à trois réponses successives ici résumées. Trois questions, trois réponses exactes, et ... trois réponses différentes :

Un blason est-il libre de droit ? : Oui (et non). Une image particulière d'un blason (sur le site de la ville, par exemple) est une oeuvre artistique protégée. Mais un blason (en tant que composition abstraite) est libre de droit: on peut créer une nouvelle image de manière libre.
Les blasons que it: met en ligne sont en licence fair-use, puis-je les réutiliser sur fr: ? : Non (sans autres précautions). L'usage du fair use a été interdit sur Wikipédia francophone. Une image sous fair use est généralement sous copyright. On ne peut pas indiquer que l'image est sous une licence libre.
Le blason it:Immagine:Dolceacqua-Stemma.PNG, sous fair-use pour les italiens, est-il utilisable sous fr: ? : Oui, très probablement. Les informations associées à l'image renvoient sur le site source, et sur l'autorisation de l'auteur de reproduire le site tant que les mentions d'auteur sont respectées. Ce type d'autorisation correspond probablement à la licence {{CC-BY-1.0}}, qui impose simplement de mentionner l'auteur. L'indication fair use mentionnée par it: est donnée par rapport à l'autorisation de la municipalité, qui n'est généralement pas requise. Si la composition du blason n'est pas récente, l'autorisation de l'auteur est suffisante.

Imaginez les successions d'exaltation et d'abattement de l'utilisateur qui pose la question... Moralité : soyez spécifiques dans vos demandes, on sera spécifique dans les réponses. Pour ces mêmes raisons, il est délicat de poser une question abstraite ou théorique sur cette page.

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Avenue des cafés et bistros

juin

mai

Licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL) v1.0

Dernier commentaire : il y a 13 jours4 commentaires3 participants à la discussion

Bonsoir . Je me permets une question, sur un sujet que je ne maitrise pas du tout : Les Licences ! Je voudrais récupérer une ou des photos qui se trouvent sur internet sous licence : Open Data Commons Open Database License (ODbL) v1.0. Est-ce que j'ai le droit de les publier sous licence CC BY-SA 4.0, sur wikicommuns ? Je ne sais pas où chercher l'information ! J'ai trouvé cette page, et j'ai aussi lu les pages qui sont référencées, mais je n'ai pas trouvé de référence à cette licence. Pourrirez-vous me renseigner ? Merci. Cordialement. — Dedeun ^[discuter] 20 mai 2025 à 19:13 (CEST)Répondre

Bonjour @Dedeunnnn

La licence en question ne porte que sur la base de données, et la protège ou la rend libre en tant que base de données, donc c'est pratiquement sans importance pour ce qui est de récupérer juste une photo. Le droit des bases de données permet de récupérer tout élément librement accessible, tant que ce n'est pas une « fraction substantielle » de la base, donc une photo ne pose pas problème. En revanche, la licence ne préjuge pas des droits applicables aux éléments contenus dans la base de données. Il faut donc voir si la photo en question est publiée sous une licence libre en tant que photo (et pas sous une licence de base de donnée libre en tant que base de données).

En espérant avoir été clair, Michelet-密是力 (discuter) 21 mai 2025 à 07:33 (CEST)Répondre

Vous avez un exemple de fichier ? C'est une licence de base de données... mais à priori moins restrictive que la CC. L'OdBL est d'ailleurs disponible sur Commons : commons:Category:ODbL. Omnilaika02 (d) 21 mai 2025 à 08:11 (CEST)Répondre

Bonsoir Michelet et Omnilaika02

. J'ai longtemps galéré pour retrouver ce terme "ODbL". Je n'avais pourtant pas rêvé ni inventé ce terme., Ca y est, je viens de le retrouver ! (il n'est pas visible !) Il est sur cette page : https://www.safran-group.com/fr/groupe/histoire-patrimoine. Si vous cliquez sur "Credit", apparait :

"Les cartes sont disponibles sous la licence Open Database Licence.

Hélas, ce ne sont pas des cartes que je souhaite récupérer, mais des photos. Elles sont donc sous copyright. Je vais demander l'autorisation de les mettre sur wikicommun, sous licence CC BY-SA 4.0. Si je reçois un email qui me l'autorise, est-ce que ça suffira ?

Merci

pour votre aide. Cordialement. — Dedeun ^[discuter] 23 mai 2025 à 17:25 (CEST)Répondre

Photo Algeco

Dernier commentaire : il y a 15 jours1 commentaire1 participant à la discussion

Y-a-t-il un risque de copyvio ?

--> Discussion:Algeco#Photo dans l'infoboîte, pour avis.

(Message dans la PDD : Bonjour, la photo insérée dans l'infoboîte est-elle libre de droits ? Comme il s'agit d'un algeco très spécifique ayant remporté un prix, il est possible que sa « forme » soit protégée en tant que création originale et distinctive ?).

Epigraphiste (discuter) 21 mai 2025 à 19:33 (CEST)Répondre

Bonjour @Epigraphiste

Il y a quatre grands types de protection de la propriété intellectuelle : le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des modèles et les brevets (plus quelques droits annexe pour les interprètes et les bases de données). Devant un tribunal, les auteurs choisissent le ou les méthodes les plus appropriées pour protéger leurs œuvres (et font les enregistrements nécessaires). Ici clairement le droit pertinent est avant tout celui des modèles (modèle déposé) et sauf considération artistique majeure, l’auteur ne cherchera pas à protéger son œuvre par droit d’auteur, parce que dans le cas d’un design industriel c’est difficile à établir, et que le droit des modèles est suffisant pour ses besoins.

Ça n’empêche pas dans l’absolu l’existence de droits d’auteur, mais si l’affaire doit être portée en justice le juge se posera avant tout la question du droit réellement applicable, et de ce en quoi la photographie à (éventuellement) contrevenu à ce droit.

Si la protection retenue est celle du design (modèle) pas de soucis ça autorise toutes les photos qu’on veut.
Pour que la protection retenue soit celle du droit d’auteur il faudrait établir que le design est avant tout esthétique, et qu’il exprime la personnalité de son auteur.

Pour moi pas de soucis réel, le design est avant tout fonctionnel, donc le droit de référence est celui des modèles. Après on n’est jamais à l’abri d’un juge éthyliquement imbibé, qui dans ce cas imposerait de faire appel. Peu probable. Et dans ce cas le contre-argument est celui d’un « abus de droit »: le plaignant plaide un autre droit de référence pour obtenir une condamnation alors qu’il n’est pas réellement lésé dans ses intérêts.

Pour en revenir à la question initiale « il est possible que sa « forme » soit protégée en tant que création originale et distinctive » : oui, mais par le droit des modèles, donc pas de quoi s’inquiéter. Le fait qu’il a gagné un prix est indifférent, sauf si c’est un prix esthétique.

Bonnes réflexions, 23 mai 2025 à 19:08 (CEST)

Droits d'auteurs peu clairs pour "L'arbre de Luzin"

Dernier commentaire : il y a 6 jours1 commentaire1 participant à la discussion

Bonjour !

J'ai une question un peu pointue pour Commons... J'ai fait une page sur Lusitania (société savante), une école moscovite de mathématiques active entre les années 1910 et 1930. Elle a eu un gros impact sur l'histoire des maths Russes. Notamment, elle est intéressante pour comprendre la filiation des idées dans les différents sous-domaines. Un arbre généalogique, surnommé "L'arbre de Luzin" en l'honneur d'un des fondateurs, serait encore visible à la fac de Moscou. On peut le voir sur Файл:Luzin_Tree.jpg, mais l'image semble inutilisable pour d'autres pages que celle en russe. Cette arbre est repris schématiquement dans plusieurs articles scientifiques d'histoire des maths. D'abord dans celui-là (p.8), puis dans ce livre (chap.8) qui se contente de reprendre l'autre schéma en rajoutant un nom (sans citer le premier article d'ailleurs). J'ai écrit à un des auteurs du livre (le seul qui est encore vivant...) et il a dit qu'il mettrai l'image sur commons. Mais il est vieux et a l'air d'avoir du mal à se servir de son ordi. Je n'ai plus de réponse depuis 2 mois :/

Ma question est donc: quel est le statut de ce schéma ? Vu que ça vient d'un travail à priori collectif dans les années 20-30, sans auteur clair, et que le schéma et repompé d'article scientifique en autres articles scientifique, je suis un peu perdu. Comme c'est cité à chaque fois que les gens mentionnent Lusitania, je pense que c'est très pertinent de le mettre dans l'article (sous une forme ou une autre). Puis-je juste le reproduire moi-même de manière vectorisée et le verser sur Commons ? Je prends tout conseil :)

Cordialement, 𝓔𝓷𝓽𝓻𝓸𝓹𝔂 fighter ^💬 30 mai 2025 à 10:56 (CEST)Répondre